Délibérations 2024 du Conseil Municipal de la Commune de Badevel

IIl s’agit ici de recenser l’ensemble des délibérations de la commune de Badevel pour l’année 2024 : 

• Délibération 01-24 : Fixation du nombre d’adjoints au Maire
• Délibération 02-24 : Election d’un nouvel adjoint suite à une démission
• Délibération 03-24 : Révision du tableau des conseillers délégués et des indemnités des élus
• Délibération 04-24 : Commissions communales

• Délibération 05-24 : Vote autorisation Monsieur le Maire à procéder à des mouvements de crédits

• Délibération 06-24 : DETR
• Délibération 07-24 : Augmentation du capital de Territoire 25
• Délibération 08-24 : Autorisation de Monsieur le Maire à souscrire un prêt pour les travaux de mise en sécurité de la RD 463 et RD 210
• Délibération 09-24 : Projet acquisition de parcelles
• Délibération 10-24 : Renouvellement du contrat à durée déterminée de l’agent technique d’entretien
• Délibération 11-24 : Election d’un nouvel adjoint suite à une démission
• Délibération 12-24 : Lancement de la phase de réalisation du projet Living Lab H2-Bois
• Délibération 14-24 : Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2023
• Délibération 15-24 : Affectation du résultat de l’exercice 2023
• Délibération 16-24 : Vote des subventions allouées aux associations au titre de l’année 2023 pour le BP 2024
• Délibération 19-24 : Renouvellement du Contrat à Durée Déterminée de l’agent technique d’entretien
• Délibération 20-24 : Installation classée pour la protection de l’environnement – demande d’enregistrement présentée par la SCEA des Sources
• Délibération 21-24 : Délégation au Maire en matières de marchés publics, accords-cadres et avenants
• Délibération 22-24 : Renouvellement de la convention de mise en fourrière des véhicules gênants ou abandonnés sur le domaine public
• Délibération 23-24 : Lecture de la charte de l’élu local par le Maire
• Délibération 24-24 : Élection des conseillers municipaux délégués
• Délibération 25-24 : Commissions communales et délégations
• Délibération 26-24 : Acquisitions de parcelles pour le projet de réhabilitation et de mise en sécurité de la RD463 et RD210
• Délibération 27-24 : Droit de préemption urbain renforcé
• Délibération 28-24 : Abandon de l’emplacement réservé n° 3 du PLU
• Délibération 29-24 : Création d’emploi, ouverture d’un poste d’ingénieur
• Délibération 30-24 : Rémunérations des stagiaires de l’enseignement supérieur
• Délibération 31-24 : Demande de subvention pour l’achat d’arbres fruitiers
• Délibération 32-24 : Demande de subvention auprès de la région Bourgogne Franche-Comté et à PMA dans le cadre du projet de constructions de 8 maisons expérimentales
• Délibération 33-24 : Demande de subventions de subventions supplémentaires pour le projet Mairie_École
• Délibération 34-24 : Admission en non-valeur
• Délibération 35-24 : Demande de subvention auprès d’EFFILOGIS, du SYDED, de l’ADEME dans le cadre du projet de constructions de 8 maisons expérimentales
• Délibération 36-24 : Approbation du rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT)
• Délibération 37-24 : Ouverture des crédits d’investissement 2025
• Délibération 38-24 : Autorisation à Monsieur le Maire de procéder à des mouvements de crédits en section fonctionnement et investissement sur le budget 2025
• Délibération 39-24 : Participation à l’Appel à Manifestation d’Intérêt photovoltaïque de Pays de Montbéliard Agglomération
• Délibération 40-24 : Convention pour un partenariat avec l’Agence Régionale du Numérique et de l’Intelligence Artificielle
• Délibération 41-24 : Création d’un emploi permanent
• Délibération 42-24 : Convention avec les Francas du Doubs
• Délibération 43-24 : Tarifs bois de chauffage et d’affouage 2024-2025 et état des assiettes ONF 2025