Délibérations 2021 - Commune de Badevel

Délibérations 2021 du Conseil Municipal de la Commune de Badevel

Il s’agit ici de recenser l’ensemble des délibérations de la commune de Badevel pour l’année 2021 :

- Délibération. 01-21 Vote des taux taxes foncières bâti et non bâti.pdf
- Délibération.02-21 Vote du compte de gestion 2020.pdf
- Délibération.03-21 Vote du compte administratif 2020.pdf
- Délibération. 03-21 vote du compte admsitratif 2020 fin.pdf
- Délibération.04-21 Affectation du résultat de l’exercice 2020.pdf
- Délibération.04-21 Affectation du résultat de l’exercice 2020.fin.pdf
- Délibération.05b-21 “2020” vote du budget primitif 2021.pdf
- Délibération.05-21 Vote du budget primitif 2021 fin.pdf
- Délibération.06-21 Vote des subv. associations année 2021 fin.pdf
- Délibération.07-21 Transmission dématérialisée des actes soumis au contrôle de légalité.pdf
- Délibération.08-21 Autorisation convention PMA marché du soir.pdf
- Délibération.09-21 Convention avec la commune de Beaucourt.pdf
- Délibération.10-21 Conv. com. Beaucourt mise à disp. agent animation.pdf
- Délibération.11-21 Renouvellement contrat PEC M. Monnin .pdf
- Délibération.12-21 Acquisition fonciere voie publ. rue Beaux Prés.pdf
- Délibération.13-21 Projet Badevel e-écoferme.pdf
- Délibération.14-21 Acquisition parcelle pour projet Badevel e-écoferme.pdf
- Délibération.15-21 Projet Badevel sécurité écoles-mairie.pdf
- Délibération.16-21 Projet Badevel living lab Badevel h2-bois-volet acquisition de terrains et construction maisons.pdf
- Délibération.17-21 Acquisition parcelles pour projet living lab Badevel h2 bois.pdf
- Délibération.18-21 Vote des taux taxes foncières bâti et non bâti.pdf
- Délibération.19-21 Marché 1 rénovation candélabres.pdf
- Délibération. 20-21 vote convention EPF.pdf
- Délibération.21-21 contrat CAE PEC – M. Bandelier.pdf
- Délibération. 22-21 lancement consultation études thermiques projet living lab.pdf
- Délibération.23-21 vote du règlement du périscolaire.pdf
- Délibération.24-21 vote d’un contrat PEC.pdf
- Délibération.25-21 vote d’une demande d’autorisation de recrutement emploi civique.pdf
- Délibération.26-21 vote du pacte de Gouvernance PMA.pdf
- Délibération.27-21 Vote autorisation du maire à candidater à l’AMI DVD.pdf
- Délibération28-21 vote autorisation de non aliénation habitat 25.pdf
- Délibération.29-21 voteDe autorisation du maire à acheter des parts à la SPL territoire 25 auprès de PMA.pdf
- Délibération.30-21 tarifs salle des fêtes.pdf
- Délibération.31-21 fonds national de péréquation de ressources intercommunales et communales 2021.pdf
- Délibération.32-21 vote nomination titulaires et suppléants CAO.pdf
- Délibération.33-21 validation du projet RD 463.pdf
- Délibération.34-21 vote demande de subvention au SYDED pour passage en LED de l’éclairage public.pdf
- Délibération.35-21 vote modification signalisation verticale et horizontale intersection rues Mavuron-Cités.pdf
- Délibération.36-21 taxe d’aménagement institution ou modification du taux et exonérations applicables.pdf
- Délibération.37-21 recrutement en CDD d’un agent technique.pdf
- Délibération.38-21 recrutement d’un intervenant adjoint d’animation numérique au service du périscolaire.pdf
- Délibération.39-21 décision modificative n° 1.pdf
- Délibération.40-21 vote approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT).pdf
- Délibération.41‑21 Autorisation du maire à demander des subventions pour le projet living lab.pdf
- Délibération.42‑21 Mise en place de la dématérialisation des demandes d’autorisation d’urbanisme.pdf
- Délibération.43‑21 Nomination d’un régisseur.pdf
- Délibération.44‑21 Vote pour autorisation des coupes de bois 2 et 16.pdf