Délibérations 2025 du Conseil Municipal de la Commune de Badevel
Il s’agit ici de recenser l’ensemble des délibérations de la commune de Badevel pour l’année 2025 :
- Délibération 01-25 : Révision tarifs droit de place
- Délibération 02-25 : Participation de la commune à la mutuelle communautaire pour les agents de la collectivité
- Délibération 03-25 : Projet autogare de Badevel
- Délibération 04-25 : Recrutement d’un agent administratif en CDD
- Délibération 05-25 : Recrutement d’un stagiaire de l’enseignement supérieur
- Délibération 06-25 : Révision tarifs de la salle des fêtes
- Délibération 07-25 : Vote des taux communaux d’imposition 2025
- Délibération 08-25 : Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2024
- Délibération 09-25 : Affectation du résultat de l’exercice 2024
- Délibération 10-25 : Vote des subventions allouées aux associations au titre année 2024 pour le BP 2025
- Délibération 11-25 : Vote du Budget Primitif 2025
- Délibération 12-25 : Vote du règlement et des tarifs du service périscolaire pour l’année scolaire 2025-2026
- Délibération 13-25 : Protection sociale complémentaire – Mandatement du CDG25
- Délibération 14-25 : Vote pour le choix de l’organisme prêteur projet de mise en sécurité RD463 et RD210
- Délibération 15-25 : Vote pour la fixation des taux et exonérations de la taxe d’aménagement pour l’année 2026
- Délibération 16-25 : Approbation du CFU 2024 – annule et remplace la précédente
- Délibération 17-25 : Décision modificative budgétaire 1
- Délibération 18-25 : Décision modificative budgétaire 2
- Délibération 19-25 : Autorisation pour M. le Maire pour déposer auprès de PMA un dossier de demande de fond de concours
- Délibération 20-25 : Délibération portant suppression et création d’emploi
- Délibération 21-25 : Délibération portant mise en place des Autorisations Spéciales d’Absences
- Délibération 22-25 : Fixation du nombre et de la répartition des sièges du Conseil de Communauté dans le cadre d’un accord local
- Délibération 23-25 : Groupement de commandes permanent
- Délibération 24-25 : Validation du Document Unique d’Évaluation des Risques Professionnels (DUERP)
- Délibération 25-25 : Vote protection sociale complémentaire
- Délibération 26-25 : Contributions Fonds de Solidarité pour le logement (FSL) et Fonds d’Aide aux Accédants à la propriété en Difficulté (FAAD)
- Délibération 27-25 : Création d’un emploi non permanent
- Délibération 28-25 : Validation des résultats de la CAO et attribution du marché de maîtrise d’œuvre pour le projet Living Lab Badevel démonstrateur Village durable
- Délibération 29-25 : Validation du contrat Territoire 25 pour la conduite d’opération du projet Living Lab Badevel démonstrateur village durable
- Délibération 30-25 : Vote ouverture des crédits d’investissement 2026
- Délibération 31-25 : Prorogation des frais de portage avec l’Établissement Public Foncier (EPF) Doubs Bourgogne Franche-Comté
- Délibération 32-25 : Vote des tarifs des invités et conjoints accompagnants au repas des aînés