Délibérations 2023 du Conseil Municipal de la Commune de Badevel

Il s’agit ici de recenser l’ensemble des délibérations de la commune de Badevel pour l’année 2023 :

• Délibération 01-23 : Vote des taux d’imposition
• Délibération 02-23 : Vote du Compte de Gestion 2022
• Délibération 03-23 : Vote du Compte Administratif 2022
• Délibération 04-23 : Affectation de l’exercice 2022
• Délibération 06-23 : Vote des subventions allouées aux associations pour l’année 2022
• Délibération 07-23 : Brigade Mobile des Gardes nature Communautaires — Modification de la tarification pour l’adhésion au service
• Délibération 08-23 : Vote pour la prestation de délégué à la protection des données réalisée par l’ADAT
• Délibération 09-23 : Vote pour l’adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire avec le CDG du Doubs
• Délibération 10-23 : Autorisation de M. le Maire à déposer en euros HT des demandes de subventions pour le projet de mise en sécurité de la RD 463 et RD 210
• Délibération 11-23 : Nouveaux tarifs du cimetière
• Délibération 12-23 : Vote des tarifs des invités aux repas des aînés
• Délibération 13-23 : Vote de la cession d’un banc connecté autonome par Pays de Montbéliard Agglomération
• Délibération 14-23 : Vote pour l’acquisition d’une portion de 2 parcelles section AC 489 et AC 493
• Délibération 15-23 : Vote pour l’acquisition d’une portion de la parcelle section AC 490
• Délibération 16-23 : Vote pour l’acquisition de portions de terrain sur 2 parcelles AD 27 et AD 8
• Délibération 17-23 : Vote pour l’acquisition d’une parcelle section AC 494 rue des cités
• Délibération 18-23 : Vote pour l’acquisition d’une parcelle forestière à l’Echelotte section B 255
• Délibération 19-23 : Vote pour l’acquisition d’une parcelle AD 28
• Délibération 20-23 : Règlement et tarifs du service périscolaire 2023-2024
• Délibération 21-23 : Vote pour la convention d’adhésion à la mission d’assistance et de conseil mise en place par le Centre de Gestion du Doubs
• Délibération 22-23 : Vote pour la fixation des taux et exonérations de la taxe d’aménagement pour l’année 2024
• Délibération 23-23 : Vote pour l’adhésion au service de maintenance et de géolocalisation du parc d’éclairage public
• Délibération 24-23 : Vote pour versement d’une prime exceptionnelle à un agent contractuel
• Délibération 25-23 : Vote pour l’expérimentation du Compte Financier Unique avec les services de l’État
• Délibération 26-23 : Vote pour les tarifs de la salle des fêtes ainsi que de la mise en conformité des sanitaires pour les PMR
• Délibération 27-23 : Délégations d’adjoints et maintien en fonction d’élus
• Délibération 28-23 : Travaux sylvicoles et tarifs bois de chauffage et affouage années 2023-2024
• Délibération 29-23 : Point avancement projet Living Lab Badevel H2-Bois — Bilan de la phase d’incubation et proposition pour la phase de déploiement
• Délibération 30-23 : Modification du PLU de Badevel et mise en conformité avec le ScoT du pays de Montbéliard
• Délibération 31-23 : Adhésion de la commune de Dampjoux à PMA
• Délibération 32-23 : Suppression de la régie multiples 10801
• Délibération 33-23 : Vote ouverture des crédits d’investissement 2024
• Délibération 34-23 : Vote de la mise en place du RIFSEEP pour les agents contractuels
• Délibération 35-23 : Adhésion à un groupement de commandes permanents achats énergies SYDED périmètre BFC
• Délibération 36-23 : Vote pour le nouveau contrat des affouagistes
• Délibération 37-23 : Recensement de la longueur de voirie classée dans le domaine public communal
• Délibération 38-23 : Vote pour instauration de la prime pouvoir d’achat exceptionnelle pour les agents territoriaux
• Délibération 39-23 : Adhésion aux missions complémentaires du CDG FPT
• Délibération 40-23 : Décision de mandater l’Établissement Public Foncier (EPF) du Doubs pour acquisition de parcelles en zone UZ
• Délibération 41-23 : Zone d’accélération des énergies renouvelables